- Objet Les présentes Conditions Générales de Vente régissent toutes les ventes de bougies aux huiles essentielles effectuées sur le site internet de [Nom de la marque] (ci-après dénommé « le Site »). En effectuant un achat sur le Site, le client accepte sans réserve l’intégralité des présentes conditions.
2. Produits Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations de couleur ou de présentation peuvent exister en fonction des réglages d’affichage de l’appareil utilisé par le client. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
3. Prix Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés lors du processus de commande. [Nom de la marque] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande Le client peut passer commande sur le Site en ajoutant les produits désirés à son panier et en suivant les étapes de commande indiquées. Avant de valider sa commande, le client doit vérifier l’exactitude des informations fournies et accepter les présentes Conditions Générales de Vente. Une fois la commande validée et payée, le client recevra un email de confirmation de commande.
5. Paiement Le règlement des achats s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté sur le Site. Le paiement est dû intégralement au moment de la commande. Les données de paiement sont sécurisées et traitées de manière confidentielle.
6. Livraison Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination. [Nom de la marque] s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour respecter ces délais, mais ne pourra être tenue pour responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.
7. Droit de rétractation Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour des produits sont à la charge du client.
8. Garantie [Nom de la marque] garantit la conformité des produits vendus sur le Site et s’engage à rembourser ou à échanger tout produit défectueux ou non conforme à la commande du client. La garantie ne couvre pas les dommages causés par une mauvaise utilisation ou un stockage inadéquat des produits.
9. Propriété intellectuelle Tous les éléments du Site, y compris les photographies, les textes et les logos, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Nom de la marque]. Toute reproduction ou utilisation des éléments du Site est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite de [Nom de la marque].
10. Responsabilité [Nom de la marque] ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation des produits vendus sur le Site. La responsabilité de [Nom de la marque] est strictement limitée au montant de la commande.
11. Litiges Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour régler le litige.
En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le client reconnaît en avoir pris connaissance
